Mentions légales Vapoteur Malin / TSO

Les mentions légales de la boutique en ligne de cigarettes électronique et accessoires

SOCIÉTÉ / ÉDITEUR
Le site vapoteurmalin.com est édité par TSO Informatique.
Siège social : 56 rue de Flagy 77940 Thoury-Ferrottes
Siret: 488 400 565 00013

La société TSO Informatique  n’est pas assujettie à la TVA (TVA non applicable, article 293B du C.G.I.).

Courriel : service-client@vapoteurmalin.com
Tél : 06-25-56-39-91
Fax : 01-83-62-22-52

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication du site Vapoteurmalin.com est Chabot Thierry

EXPÉDITION
Les expéditions sont assurées par La Poste.

HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par la société ONLINE SAS,
BP 438 75366 PARIS CEDEX 08

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale du site Vapoteurmalin.com, ainsi que les textes et images sont la propriété de la société TSO Informatique ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société TSO Informatique ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

DONNÉES PERSONNELLES
Avertissement : Ce modèle sera ultérieurement complété par l’information concernant les directives relatives au sort des données à caractère personnel après la mort (article 32-I-6° de la loi du 6 janvier 1978 modifiée).

Les informations recueillies lors de la commande et/ou de la création du compte client sont enregistrées dans un fichier informatisé par Vapoteur Malin / TSO Informatique pour gestion de notre clientèle, gestion des envois, gestion des retours. Elles sont conservées pendant 5 ans et sont destinées exclusivement au service client. Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. TSO Informatique s’engage à ne pas vendre ni communiquer ces informations personnelles à autrui.

Nous vous informons de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant au service client soit par voie postale, soit par courrier électronique en justifiant de son identité (adresses ci-dessus). Le site est déclaré à la CNIL sous le n° 1777425 v 0 (NS48).

INFORMATIONS SUR LE RÈGLEMENT EN LIGNE DES LITIGES
Conformément à l'article 14 paragraphe 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges), la Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes. La plateforme (webgate.ec.europa.eu) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

CRÉDITS
Concept et production : Cette boutique a été réalisée en utilisant la solution e-commerce open source Prestashop™.